SCCV COURSEULLES - ILOTS 6 & 7 - Permis de construire et DP

Active
988287629 Société civile immobilière de construction-vente Créée le 17/06/2025

Infos clés

Siège

Calvados (14)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de SCCV COURSEULLES - ILOTS 6 & 7

SCCV COURSEULLES - ILOTS 6 & 7 est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2025 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Courseulles-sur-Mer.

Profil et organisation

SCCV COURSEULLES - ILOTS 6 & 7 est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 14000 à Caen.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCCV COURSEULLES - ILOTS 6 & 7
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
17/06/2025
Société à mission
Non

Siège social

Permis de construire et DP de SCCV COURSEULLES - ILOTS 6 & 7

Activité d’urbanisme de SCCV COURSEULLES - ILOTS 6 & 7

SCCV COURSEULLES - ILOTS 6 & 7 compte 1 autorisation recensée sur la période 30/06/2025 - 30/06/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCCV COURSEULLES - ILOTS 6 & 7, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

30/06/2025 - 30/06/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCCV COURSEULLES - ILOTS 6 & 7

1 autorisation sur la période 30/06/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Courseulles-sur-Mer.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV COURSEULLES - ILOTS 6 & 7 dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de SCCV COURSEULLES - ILOTS 6 & 7

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCCV COURSEULLES - ILOTS 6 & 7

Sources des informations sur SCCV COURSEULLES - ILOTS 6 & 7

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCCV COURSEULLES - ILOTS 6 & 7

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCCV COURSEULLES - ILOTS 6 & 7 ?
SCCV COURSEULLES - ILOTS 6 & 7 est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCCV COURSEULLES - ILOTS 6 & 7 ?
Le profil de SCCV COURSEULLES - ILOTS 6 & 7 recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCCV COURSEULLES - ILOTS 6 & 7 apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCCV COURSEULLES - ILOTS 6 & 7 concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCCV COURSEULLES - ILOTS 6 & 7 signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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