2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
SCCV COTE CANAL est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2020 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bischheim.
SCCV COTE CANAL est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 92000 à Nanterre.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCCV COTE CANAL compte 3 autorisations recensées sur la période 18/09/2015 - 17/07/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCCV COTE CANAL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 18/09/2015 - 17/07/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Bischheim.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV COTE CANAL dans le dataset PC de Sitadel.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Du Guirbaden Lotissement ""Les Bateliers"", Bischheim (67800) | PC Logement | 35151, 35152 | — | 7 200 m² | 2020/07/17 |
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Des Maires Schaub, Bischheim (67800) | PC Logement | 35156, 35157 | 4 929 m² | 5 002 m² | 2018/05/09 |
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Bischheim (67800) | PC Logement | — | — | 10 575 m² | 2015/09/18 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
