SCCV COTE BOURG - Autorisations d'urbanisme
Cessée
834047656
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Code 6541
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ETI
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Créée le 22/11/2017
Total autorisations
2
Permis de construire
2
Permis d'aménager
0
Permis de démolir
0
Fiche d'identité
- Dénomination
- SCCV COTE BOURG
- SIREN
- 834 047 656
- SIRET siège
- 834 047 656 00014
- Forme juridique
- Code 6541
- Catégorie
- ETI
- Activité (NAF)
- 41.10D
- Date de création
- 22/11/2017
- Effectif
- -
- État administratif
- Cessée
- ESS
- Non
- Société à mission
- -
- Employeur
- -
- Première autorisation
- 22/09/2017
- Dernière autorisation
- 22/03/2019
Siège social
- Adresse
- 2 RUE DU VELLEIN
- Commune
- 38090 VILLEFONTAINE
- Département
- Isère
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Permis de construire de SCCV COTE BOURG
2 autorisations
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Place Du 11 Novembre 1918, Roche (38090) | PC Mixte | AE15, AE16 | 857 m² | 999 m² | 2019/03/22 |
| 2 Rue Des Varennes, Brindas (69126) | PC Logement | 0B104 | — | 1 166 m² | 2017/09/22 |
Permis d'aménager de SCCV COTE BOURG
0 autorisations
Aucun permis d'aménager pour ce demandeur.
Permis de démolir de SCCV COTE BOURG
0 autorisations
Aucun permis de démolir pour ce demandeur.
Communes principales
À propos des données
Les autorisations affichées proviennent des données publiques d'urbanisme. Un profil demandeur est affiché à partir de 2 autorisations liées.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable