SCCV COTE BOURG - Permis de construire et DP
CesséeInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de SCCV COTE BOURG
SCCV COTE BOURG est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2019 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Brindas.
Profil et organisation
SCCV COTE BOURG est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 38090 à VILLEFONTAINE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCCV COTE BOURG
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière de construction-vente
- Activité principale
- NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
- SIRET du siège
- Date de création
- 22/11/2017
- Catégorie d’entreprise
- ETI
Siège social
Permis de construire et DP de SCCV COTE BOURG
Activité d’urbanisme de SCCV COTE BOURG
SCCV COTE BOURG compte 2 autorisations recensées sur la période 22/09/2017 - 22/03/2019, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCCV COTE BOURG, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de SCCV COTE BOURG
2 autorisations sur la période 22/09/2017 - 22/03/2019, réparties dans 2 communes, principalement à Brindas.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV COTE BOURG dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Place Du 11 Novembre 1918, Roche (38090) | PC Mixte | AE15, AE16 | 857 m² | 999 m² | 2019/03/22 |
| 2 Rue Des Varennes, Brindas (69126) | PC Logement | 0B104 | — | 1 166 m² | 2017/09/22 |
Répartition géographique des autorisations de SCCV COTE BOURG
2 communes - 2 départements - 1 région
Communes les plus représentées
Départements les plus représentés
Région représentée
Demandeurs comparables à SCCV COTE BOURG
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SCCV COTE BOURG
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.