SCCV COEUR DES ARTS - Permis de construire et DP

Active
813756699 Société civile immobilière de construction-vente PME Créée le 20/09/2015

Infos clés

Siège

Oise (60)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de SCCV COEUR DES ARTS

SCCV COEUR DES ARTS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2017 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Amblainville.

Profil et organisation

SCCV COEUR DES ARTS est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 60110 à Méru.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCCV COEUR DES ARTS
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
20/09/2015
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de SCCV COEUR DES ARTS

Activité d’urbanisme de SCCV COEUR DES ARTS

SCCV COEUR DES ARTS compte 1 autorisation recensée sur la période 11/07/2017 - 11/07/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCCV COEUR DES ARTS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

11/07/2017 - 11/07/2017

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCCV COEUR DES ARTS

1 autorisation sur la période 11/07/2017, répartie dans 1 commune, principalement à Amblainville.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV COEUR DES ARTS dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de SCCV COEUR DES ARTS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCCV COEUR DES ARTS

Sources des informations sur SCCV COEUR DES ARTS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCCV COEUR DES ARTS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCCV COEUR DES ARTS ?
SCCV COEUR DES ARTS est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCCV COEUR DES ARTS ?
Le profil de SCCV COEUR DES ARTS recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCCV COEUR DES ARTS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCCV COEUR DES ARTS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCCV COEUR DES ARTS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides