SCCV COCOON - Permis de construire et DP

Active
907911697 Société civile immobilière de construction-vente PME Créée le 01/12/2021

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de SCCV COCOON

SCCV COCOON est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2022 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Mauves-sur-Loire.

Profil et organisation

SCCV COCOON est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 44120 à Vertou.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCCV COCOON
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
01/12/2021
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de SCCV COCOON

Activité d’urbanisme de SCCV COCOON

SCCV COCOON compte 1 autorisation recensée sur la période 11/08/2022 - 11/08/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCCV COCOON, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

11/08/2022 - 11/08/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCCV COCOON

1 autorisation sur la période 11/08/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Mauves-sur-Loire.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV COCOON dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de SCCV COCOON

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SCCV COCOON

Sources des informations sur SCCV COCOON

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCCV COCOON

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCCV COCOON ?
SCCV COCOON est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCCV COCOON ?
Le profil de SCCV COCOON recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCCV COCOON apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCCV COCOON concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCCV COCOON signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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