SCCV CLOS GABRIEL - Permis de construire et DP

Active
847632254 Société civile immobilière de construction-vente PME Créée le 15/01/2019

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de SCCV CLOS GABRIEL

SCCV CLOS GABRIEL est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2018 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Antony.

Profil et organisation

SCCV CLOS GABRIEL est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 21000 à Dijon.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCCV CLOS GABRIEL
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
15/01/2019
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de SCCV CLOS GABRIEL

Activité d’urbanisme de SCCV CLOS GABRIEL

SCCV CLOS GABRIEL compte 1 autorisation recensée sur la période 13/09/2018 - 13/09/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCCV CLOS GABRIEL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

13/09/2018 - 13/09/2018

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCCV CLOS GABRIEL

1 autorisation sur la période 13/09/2018, répartie dans 1 commune, principalement à Antony.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV CLOS GABRIEL dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de SCCV CLOS GABRIEL

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCCV CLOS GABRIEL

Sources des informations sur SCCV CLOS GABRIEL

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCCV CLOS GABRIEL

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCCV CLOS GABRIEL ?
SCCV CLOS GABRIEL est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCCV CLOS GABRIEL ?
Le profil de SCCV CLOS GABRIEL recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCCV CLOS GABRIEL apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCCV CLOS GABRIEL concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCCV CLOS GABRIEL signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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