SCCV CLOS DU 14 JUILLET - Permis de construire et DP

Active
890024169 Société civile immobilière de construction-vente PME Créée le 15/09/2020

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de SCCV CLOS DU 14 JUILLET

SCCV CLOS DU 14 JUILLET est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2020 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Wattignies.

Profil et organisation

SCCV CLOS DU 14 JUILLET est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 62300 à Lens.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCCV CLOS DU 14 JUILLET
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
15/09/2020
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de SCCV CLOS DU 14 JUILLET

Activité d’urbanisme de SCCV CLOS DU 14 JUILLET

SCCV CLOS DU 14 JUILLET compte 1 autorisation recensée sur la période 04/08/2020 - 04/08/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCCV CLOS DU 14 JUILLET, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

04/08/2020 - 04/08/2020

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCCV CLOS DU 14 JUILLET

1 autorisation sur la période 04/08/2020, répartie dans 1 commune, principalement à Wattignies.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV CLOS DU 14 JUILLET dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2020

1 autorisation affichée pour 2020.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2020
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
27 Avenue Du 14 Juillet, Wattignies (59139) PC Logement AV310 867 m² 580 m² 2020/08/04

Répartition géographique des autorisations de SCCV CLOS DU 14 JUILLET

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCCV CLOS DU 14 JUILLET

Sources des informations sur SCCV CLOS DU 14 JUILLET

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCCV CLOS DU 14 JUILLET

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCCV CLOS DU 14 JUILLET ?
SCCV CLOS DU 14 JUILLET est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCCV CLOS DU 14 JUILLET ?
Le profil de SCCV CLOS DU 14 JUILLET recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCCV CLOS DU 14 JUILLET apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCCV CLOS DU 14 JUILLET concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCCV CLOS DU 14 JUILLET signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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