SCCV CHUEL LA DUCHERE ILOT 34 - Permis de construire et DP

Cessée
819629072 Société civile immobilière de construction-vente Créée le 01/04/2016

Infos clés

Siège

Rhône (69)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de SCCV CHUEL LA DUCHERE ILOT 34

SCCV CHUEL LA DUCHERE ILOT 34 est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2017 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Lyon.

Profil et organisation

SCCV CHUEL LA DUCHERE ILOT 34 est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 69650 à QUINCIEUX.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
SCCV CHUEL LA DUCHERE ILOT 34
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
01/04/2016

Siège social

Permis de construire et DP de SCCV CHUEL LA DUCHERE ILOT 34

Activité d’urbanisme de SCCV CHUEL LA DUCHERE ILOT 34

SCCV CHUEL LA DUCHERE ILOT 34 compte 2 autorisations recensées sur la période 24/11/2016 - 24/02/2017, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCCV CHUEL LA DUCHERE ILOT 34, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

24/11/2016 - 24/02/2017

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de SCCV CHUEL LA DUCHERE ILOT 34

2 autorisations sur la période 24/11/2016 - 24/02/2017, réparties dans 2 communes, principalement à Lyon.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV CHUEL LA DUCHERE ILOT 34 dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
468 Rue Jean Michel Savigny, Villefranche-sur-Saône (69400) PC Logement AN625 354 m² 2017/02/24
409 Rue Marius Donjon, Lyon (69000) PC Locaux AR132 4 881 m² 5 678 m² 2016/11/24

Répartition géographique des autorisations de SCCV CHUEL LA DUCHERE ILOT 34

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SCCV CHUEL LA DUCHERE ILOT 34

Sources des informations sur SCCV CHUEL LA DUCHERE ILOT 34

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCCV CHUEL LA DUCHERE ILOT 34

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCCV CHUEL LA DUCHERE ILOT 34 ?
SCCV CHUEL LA DUCHERE ILOT 34 est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCCV CHUEL LA DUCHERE ILOT 34 ?
Le profil de SCCV CHUEL LA DUCHERE ILOT 34 recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCCV CHUEL LA DUCHERE ILOT 34 apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCCV CHUEL LA DUCHERE ILOT 34 concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCCV CHUEL LA DUCHERE ILOT 34 signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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