Autorisations en 2016
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 25 Avenu Grand Chatelet, Grenoble (38000) | PA | DV290 | 1 545 m² | 2016/06/09 |
SCCV CHATELET - Permis d'aménager
Cessée
824074157
Société en nom collectif
Créée le 24/11/2016
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de SCCV CHATELET
SCCV CHATELET est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2016 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Grenoble.
Profil et organisation
SCCV CHATELET est enregistré sous la forme juridique Société en nom collectif, avec un siège déclaré 38610 à Gières.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCCV CHATELET
- SIREN
- Forme juridique
- Société en nom collectif
- Activité principale
- NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
- SIRET du siège
- Date de création
- 24/11/2016
Siège social
Permis d'aménager de SCCV CHATELET
Activité d’urbanisme de SCCV CHATELET
SCCV CHATELET compte 1 autorisation recensée sur la période 09/06/2016 - 09/06/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour SCCV CHATELET, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
09/06/2016 - 09/06/2016
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de SCCV CHATELET
1 autorisation sur la période 09/06/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Grenoble.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de SCCV CHATELET
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SCCV CHATELET
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
ISERE HABITAT
SIREN 998318711
Même département de siège
70 autorisations
67 PC
3 PA
GILLES TRIGNAT RESIDENCES
SIREN 397947433
Même département de siège
56 autorisations
50 PC
6 PA
EVALLY PROMOTION
SIREN 817858533
Même département de siège
42 autorisations
37 PC
4 PA
1 PD
VILLES ET VILLAGES CREATIONS
SIREN 438719940
Même département de siège
39 autorisations
35 PC
4 PA
COGEDIM GRENOBLE
SIREN 418868584
Même département de siège
33 autorisations
29 PC
4 PA
SC AMARYLLIS
SIREN 491316337
Même département de siège
31 autorisations
31 PC
Sources des informations sur SCCV CHATELET
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SCCV CHATELET
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCCV CHATELET ?
SCCV CHATELET est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCCV CHATELET ?
Le profil de SCCV CHATELET recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCCV CHATELET apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCCV CHATELET concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCCV CHATELET signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable