SCCV CHATEAU CRU 6 - Permis de construire et DP

Active
905084505 Société civile immobilière de construction-vente PME Créée le 04/11/2021

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de SCCV CHATEAU CRU 6

SCCV CHATEAU CRU 6 est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2021 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Pibrac.

Profil et organisation

SCCV CHATEAU CRU 6 est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 31000 à Toulouse.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCCV CHATEAU CRU 6
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
04/11/2021
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de SCCV CHATEAU CRU 6

Activité d’urbanisme de SCCV CHATEAU CRU 6

SCCV CHATEAU CRU 6 compte 1 autorisation recensée sur la période 23/04/2021 - 23/04/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCCV CHATEAU CRU 6, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

23/04/2021 - 23/04/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCCV CHATEAU CRU 6

1 autorisation sur la période 23/04/2021, répartie dans 1 commune, principalement à Pibrac.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV CHATEAU CRU 6 dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de SCCV CHATEAU CRU 6

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCCV CHATEAU CRU 6

Sources des informations sur SCCV CHATEAU CRU 6

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCCV CHATEAU CRU 6

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCCV CHATEAU CRU 6 ?
SCCV CHATEAU CRU 6 est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCCV CHATEAU CRU 6 ?
Le profil de SCCV CHATEAU CRU 6 recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCCV CHATEAU CRU 6 apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCCV CHATEAU CRU 6 concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCCV CHATEAU CRU 6 signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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