SCCV CENON COTE VILLE - Permis de construire et DP

Cessée
815365895 Société civile immobilière de construction-vente Créée le 30/11/2015

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de SCCV CENON COTE VILLE

SCCV CENON COTE VILLE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2015 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Cenon.

Profil et organisation

SCCV CENON COTE VILLE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 31130 à Balma.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
SCCV CENON COTE VILLE
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
30/11/2015

Siège social

Permis de construire et DP de SCCV CENON COTE VILLE

Activité d’urbanisme de SCCV CENON COTE VILLE

SCCV CENON COTE VILLE compte 1 autorisation recensée sur la période 13/10/2015 - 13/10/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCCV CENON COTE VILLE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

13/10/2015 - 13/10/2015

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCCV CENON COTE VILLE

1 autorisation sur la période 13/10/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Cenon.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV CENON COTE VILLE dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2015

1 autorisation affichée pour 2015.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2015
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
14 Rue Emile Combes, Cenon (33150) PC Logement AW440, AW442 2 174 m² 2 037 m² 2015/10/13

Répartition géographique des autorisations de SCCV CENON COTE VILLE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SCCV CENON COTE VILLE

Sources des informations sur SCCV CENON COTE VILLE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCCV CENON COTE VILLE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCCV CENON COTE VILLE ?
SCCV CENON COTE VILLE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCCV CENON COTE VILLE ?
Le profil de SCCV CENON COTE VILLE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCCV CENON COTE VILLE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCCV CENON COTE VILLE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCCV CENON COTE VILLE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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