SCCV CELTIS 3 - Permis de construire et DP

Active
938418662 Société civile immobilière de construction-vente PME Créée le 09/12/2024

Infos clés

Siège

Aveyron (12)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de SCCV CELTIS 3

SCCV CELTIS 3 est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2025 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Onet-le-Château.

Profil et organisation

SCCV CELTIS 3 est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 12510 à Olemps.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCCV CELTIS 3
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
09/12/2024
Catégorie d’entreprise
PME
Société à mission
Non

Siège social

Permis de construire et DP de SCCV CELTIS 3

Activité d’urbanisme de SCCV CELTIS 3

SCCV CELTIS 3 compte 1 autorisation recensée sur la période 13/11/2025 - 13/11/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCCV CELTIS 3, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

13/11/2025 - 13/11/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCCV CELTIS 3

1 autorisation sur la période 13/11/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Onet-le-Château.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV CELTIS 3 dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de SCCV CELTIS 3

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCCV CELTIS 3

Sources des informations sur SCCV CELTIS 3

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCCV CELTIS 3

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCCV CELTIS 3 ?
SCCV CELTIS 3 est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCCV CELTIS 3 ?
Le profil de SCCV CELTIS 3 recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCCV CELTIS 3 apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCCV CELTIS 3 concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCCV CELTIS 3 signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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