2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
SCCV CAP SEYNE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2020 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Nîmes.
SCCV CAP SEYNE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 34000 à Montpellier.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCCV CAP SEYNE compte 2 autorisations recensées sur la période 25/06/2019 - 25/11/2020, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCCV CAP SEYNE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 25/06/2019 - 25/11/2020, réparties dans 2 communes, principalement à Nîmes.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV CAP SEYNE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 893 Rue Jean Baptiste Martini, Villefranche-sur-Saône (69400) | PC Logement | AN423 | 8 111 m² | 4 668 m² | 2019/06/25 |
1 à 1 sur 1 autorisations
2 communes - 2 départements - 2 régions
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
