2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
SCCV CAMP DEL VIVER est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2015 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Baho.
SCCV CAMP DEL VIVER est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 66000 à Perpignan.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCCV CAMP DEL VIVER compte 2 autorisations recensées sur la période 11/06/2015 - 11/06/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCCV CAMP DEL VIVER, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 11/06/2015, réparties dans 1 commune, principalement à Baho.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV CAMP DEL VIVER dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Lt1-2 Lot Camp Del Viver, Baho (66540) | PC Logement | AH2, AH1 | 1 786 m² | 1 205 m² | 2015/06/11 |
| Lot32 Lot Camp Del Viver, Baho (66540) | PC Logement | AH32 | 1 610 m² | 1 399 m² | 2015/06/11 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
