SCCV BUSSY SAINT GEORGES SY 26 - Permis de construire et DP

Active
981154727 Société civile immobilière de construction-vente GE Créée le 26/10/2023

Infos clés

Siège

Paris (75)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de SCCV BUSSY SAINT GEORGES SY 26

SCCV BUSSY SAINT GEORGES SY 26 est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2025 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bussy-Saint-Georges.

Profil et organisation

SCCV BUSSY SAINT GEORGES SY 26 est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 75009 à PARIS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCCV BUSSY SAINT GEORGES SY 26
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
26/10/2023
Catégorie d’entreprise
GE

Siège social

Permis de construire et DP de SCCV BUSSY SAINT GEORGES SY 26

Activité d’urbanisme de SCCV BUSSY SAINT GEORGES SY 26

SCCV BUSSY SAINT GEORGES SY 26 compte 1 autorisation recensée sur la période 17/09/2025 - 17/09/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCCV BUSSY SAINT GEORGES SY 26, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

17/09/2025 - 17/09/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCCV BUSSY SAINT GEORGES SY 26

1 autorisation sur la période 17/09/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Bussy-Saint-Georges.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV BUSSY SAINT GEORGES SY 26 dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Répartition géographique des autorisations de SCCV BUSSY SAINT GEORGES SY 26

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCCV BUSSY SAINT GEORGES SY 26

Sources des informations sur SCCV BUSSY SAINT GEORGES SY 26

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCCV BUSSY SAINT GEORGES SY 26

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCCV BUSSY SAINT GEORGES SY 26 ?
SCCV BUSSY SAINT GEORGES SY 26 est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCCV BUSSY SAINT GEORGES SY 26 ?
Le profil de SCCV BUSSY SAINT GEORGES SY 26 recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCCV BUSSY SAINT GEORGES SY 26 apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCCV BUSSY SAINT GEORGES SY 26 concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCCV BUSSY SAINT GEORGES SY 26 signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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