2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
4
SCCV BOUT DES PAVES est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2019 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Nantes.
SCCV BOUT DES PAVES est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 44800 à Saint-Herblain.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCCV BOUT DES PAVES compte 4 autorisations recensées sur la période 05/12/2018 - 22/01/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCCV BOUT DES PAVES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 05/12/2018 - 22/01/2019, réparties dans 1 commune, principalement à Nantes.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV BOUT DES PAVES dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 24 Route De La Chapelle Sur Erdre, Nantes (44200) | PC Mixte | OW855, OW860 | 10 727 m² | 6 764 m² | 2018/12/13 |
| Route De La Chapelle Sur Erdre, Nantes (44200) | PC Mixte | OW526, OW854 | 14 388 m² | 5 201 m² | 2018/12/05 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
