S.C.C.V. BOUAYE L'EPINE - Permis de construire et DP

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893913293 Société civile immobilière de construction-vente PME Créée le 29/01/2021

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de S.C.C.V. BOUAYE L'EPINE

S.C.C.V. BOUAYE L'EPINE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2021 et 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bouaye.

Profil et organisation

S.C.C.V. BOUAYE L'EPINE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 44800 à SAINT-HERBLAIN.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

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Dénomination
S.C.C.V. BOUAYE L'EPINE
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
29/01/2021
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de S.C.C.V. BOUAYE L'EPINE

Activité d’urbanisme de S.C.C.V. BOUAYE L'EPINE

S.C.C.V. BOUAYE L'EPINE compte 2 autorisations recensées sur la période 29/11/2021 - 15/07/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour S.C.C.V. BOUAYE L'EPINE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

29/11/2021 - 15/07/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de S.C.C.V. BOUAYE L'EPINE

2 autorisations sur la période 29/11/2021 - 15/07/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Bouaye.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à S.C.C.V. BOUAYE L'EPINE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue De La Gare, Bouaye (44830) PC Mixte AE378, AE412 18 342 m² 3 245 m² 2024/07/15
L'epine, Bouaye (44830) PC Mixte AE151, AE365 8 788 m² 3 905 m² 2021/11/29

Répartition géographique des autorisations de S.C.C.V. BOUAYE L'EPINE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à S.C.C.V. BOUAYE L'EPINE

Sources des informations sur S.C.C.V. BOUAYE L'EPINE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur S.C.C.V. BOUAYE L'EPINE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à S.C.C.V. BOUAYE L'EPINE ?
S.C.C.V. BOUAYE L'EPINE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à S.C.C.V. BOUAYE L'EPINE ?
Le profil de S.C.C.V. BOUAYE L'EPINE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes S.C.C.V. BOUAYE L'EPINE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à S.C.C.V. BOUAYE L'EPINE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à S.C.C.V. BOUAYE L'EPINE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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