SCCV BLANC MESNIL 21-25 AVENUE PAUL VAILLANT COUTURIER - Permis de construire et DP

Active
928045491 Société civile immobilière de construction-vente ETI Créée le 17/04/2024

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de SCCV BLANC MESNIL 21-25 AVENUE PAUL VAILLANT COUTURIER

SCCV BLANC MESNIL 21-25 AVENUE PAUL VAILLANT COUTURIER est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2024 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Le Blanc-Mesnil.

Profil et organisation

SCCV BLANC MESNIL 21-25 AVENUE PAUL VAILLANT COUTURIER est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 92130 à Issy-les-Moulineaux.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCCV BLANC MESNIL 21-25 AVENUE PAUL VAILLANT COUTURIER
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
Section NAF
F - Construction
SIRET du siège
Date de création
17/04/2024
Catégorie d’entreprise
ETI
Société à mission
Non

Siège social

Permis de construire et DP de SCCV BLANC MESNIL 21-25 AVENUE PAUL VAILLANT COUTURIER

Activité d’urbanisme de SCCV BLANC MESNIL 21-25 AVENUE PAUL VAILLANT COUTURIER

SCCV BLANC MESNIL 21-25 AVENUE PAUL VAILLANT COUTURIER compte 1 autorisation recensée sur la période 04/10/2024 - 04/10/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCCV BLANC MESNIL 21-25 AVENUE PAUL VAILLANT COUTURIER, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

04/10/2024 - 04/10/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCCV BLANC MESNIL 21-25 AVENUE PAUL VAILLANT COUTURIER

1 autorisation sur la période 04/10/2024, répartie dans 1 commune, principalement au Blanc-Mesnil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV BLANC MESNIL 21-25 AVENUE PAUL VAILLANT COUTURIER dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de SCCV BLANC MESNIL 21-25 AVENUE PAUL VAILLANT COUTURIER

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCCV BLANC MESNIL 21-25 AVENUE PAUL VAILLANT COUTURIER

Sources des informations sur SCCV BLANC MESNIL 21-25 AVENUE PAUL VAILLANT COUTURIER

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCCV BLANC MESNIL 21-25 AVENUE PAUL VAILLANT COUTURIER

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCCV BLANC MESNIL 21-25 AVENUE PAUL VAILLANT COUTURIER ?
SCCV BLANC MESNIL 21-25 AVENUE PAUL VAILLANT COUTURIER est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCCV BLANC MESNIL 21-25 AVENUE PAUL VAILLANT COUTURIER ?
Le profil de SCCV BLANC MESNIL 21-25 AVENUE PAUL VAILLANT COUTURIER recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCCV BLANC MESNIL 21-25 AVENUE PAUL VAILLANT COUTURIER apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCCV BLANC MESNIL 21-25 AVENUE PAUL VAILLANT COUTURIER concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCCV BLANC MESNIL 21-25 AVENUE PAUL VAILLANT COUTURIER signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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