SCCV BANNIER - Permis de construire et DP

Active
949875272 Société civile immobilière de construction-vente PME Créée le 10/03/2023

Infos clés

Siège

Loiret (45)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de SCCV BANNIER

SCCV BANNIER est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Orléans.

Profil et organisation

SCCV BANNIER est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 45000 à ORLEANS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCCV BANNIER
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
10/03/2023
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de SCCV BANNIER

Activité d’urbanisme de SCCV BANNIER

SCCV BANNIER compte 2 autorisations recensées sur la période 04/04/2023 - 25/09/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCCV BANNIER, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

04/04/2023 - 25/09/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCCV BANNIER

2 autorisations sur la période 04/04/2023 - 25/09/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Orléans.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV BANNIER dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
89 Fg Bannier, Orléans (45000) PC Mixte AV373, AV572 305 m² 550 m² 2023/09/25
89 Faubourg Bannier, Orléans (45000) PC Mixte AV373, AV572 305 m² 550 m² 2023/04/04

Répartition géographique des autorisations de SCCV BANNIER

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SCCV BANNIER

Sources des informations sur SCCV BANNIER

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCCV BANNIER

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCCV BANNIER ?
SCCV BANNIER est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCCV BANNIER ?
Le profil de SCCV BANNIER recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCCV BANNIER apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCCV BANNIER concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCCV BANNIER signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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