SCCV BALCONS EN FORET - Permis de construire et DP

Cessée
839209293 Société civile immobilière de construction-vente Créée le 20/04/2018

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de SCCV BALCONS EN FORET

SCCV BALCONS EN FORET est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2020 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Herblain.

Profil et organisation

SCCV BALCONS EN FORET est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 44800 à Saint-Herblain.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
SCCV BALCONS EN FORET
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
20/04/2018

Siège social

Permis de construire et DP de SCCV BALCONS EN FORET

Activité d’urbanisme de SCCV BALCONS EN FORET

SCCV BALCONS EN FORET compte 2 autorisations recensées sur la période 05/04/2019 - 10/11/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCCV BALCONS EN FORET, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

05/04/2019 - 10/11/2020

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCCV BALCONS EN FORET

2 autorisations sur la période 05/04/2019 - 10/11/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Herblain.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV BALCONS EN FORET dans le dataset PC de Sitadel.

Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2020

1 autorisation affichée pour 2020.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2020
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
23 Boule Du Val De Chezine, Saint-Herblain (44800) PC Logement BT298, BT299 4 538 m² 1 499 m² 2020/11/10

Autorisations en 2019

1 autorisation affichée pour 2019.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2019
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Bagatelle, Saint-Herblain (44800) PC Logement BM36 2 548 m² 3 409 m² 2019/04/05

Répartition géographique des autorisations de SCCV BALCONS EN FORET

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SCCV BALCONS EN FORET

Sources des informations sur SCCV BALCONS EN FORET

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCCV BALCONS EN FORET

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCCV BALCONS EN FORET ?
SCCV BALCONS EN FORET est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCCV BALCONS EN FORET ?
Le profil de SCCV BALCONS EN FORET recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCCV BALCONS EN FORET apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCCV BALCONS EN FORET concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCCV BALCONS EN FORET signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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