SCCV B2C - Permis de construire et DP

Active
825272131 Société civile immobilière de construction-vente GE Créée le 26/01/2017

Infos clés

Siège

Nord (59)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de SCCV B2C

SCCV B2C est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2018 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Brétigny-sur-Orge.

Profil et organisation

SCCV B2C est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 59110 à La Madeleine.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCCV B2C
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
26/01/2017
Catégorie d’entreprise
GE

Siège social

Permis de construire et DP de SCCV B2C

Activité d’urbanisme de SCCV B2C

SCCV B2C compte 1 autorisation recensée sur la période 11/01/2018 - 11/01/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCCV B2C, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

11/01/2018 - 11/01/2018

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCCV B2C

1 autorisation sur la période 11/01/2018, répartie dans 1 commune, principalement à Brétigny-sur-Orge.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV B2C dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de SCCV B2C

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCCV B2C

Sources des informations sur SCCV B2C

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCCV B2C

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCCV B2C ?
SCCV B2C est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCCV B2C ?
Le profil de SCCV B2C recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCCV B2C apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCCV B2C concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCCV B2C signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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