SCCV AR MARQUISES - Permis de construire et DP

Cessée
793753351 Société civile immobilière de construction-vente Créée le 22/04/2013

Infos clés

Siège

Loiret (45)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de SCCV AR MARQUISES

SCCV AR MARQUISES est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2017 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Pryvé-Saint-Mesmin.

Profil et organisation

SCCV AR MARQUISES est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 45000 à ORLEANS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
SCCV AR MARQUISES
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
22/04/2013

Siège social

Permis de construire et DP de SCCV AR MARQUISES

Activité d’urbanisme de SCCV AR MARQUISES

SCCV AR MARQUISES compte 2 autorisations recensées sur la période 16/01/2017 - 16/01/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCCV AR MARQUISES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

16/01/2017 - 16/01/2017

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCCV AR MARQUISES

2 autorisations sur la période 16/01/2017, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Pryvé-Saint-Mesmin.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV AR MARQUISES dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Adresse Non Renseignée, Saint-Pryvé-Saint-Mesmin (45750) PC Logement 496 m² 2017/01/16
Adresse Non Renseignée, Saint-Pryvé-Saint-Mesmin (45750) PC Logement 724 m² 2017/01/16

Répartition géographique des autorisations de SCCV AR MARQUISES

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SCCV AR MARQUISES

Sources des informations sur SCCV AR MARQUISES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCCV AR MARQUISES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCCV AR MARQUISES ?
SCCV AR MARQUISES est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCCV AR MARQUISES ?
Le profil de SCCV AR MARQUISES recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCCV AR MARQUISES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCCV AR MARQUISES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCCV AR MARQUISES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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