SCCV AP57A - Permis de construire et DP

Active
907996268 Société civile immobilière de construction-vente PME Créée le 01/12/2021

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de SCCV AP57A

SCCV AP57A est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2022 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Sucy-en-Brie.

Profil et organisation

SCCV AP57A est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 44300 à Nantes.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCCV AP57A
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
01/12/2021
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de SCCV AP57A

Activité d’urbanisme de SCCV AP57A

SCCV AP57A compte 1 autorisation recensée sur la période 29/12/2022 - 29/12/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCCV AP57A, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

29/12/2022 - 29/12/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCCV AP57A

1 autorisation sur la période 29/12/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Sucy-en-Brie.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV AP57A dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Répartition géographique des autorisations de SCCV AP57A

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCCV AP57A

Sources des informations sur SCCV AP57A

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCCV AP57A

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCCV AP57A ?
SCCV AP57A est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCCV AP57A ?
Le profil de SCCV AP57A recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCCV AP57A apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCCV AP57A concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCCV AP57A signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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