SCCV ANTOINE ET FELIX - Permis de construire et DP

Cessée
808475222 Société civile immobilière de construction-vente Créée le 27/11/2014

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de SCCV ANTOINE ET FELIX

SCCV ANTOINE ET FELIX est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2015 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Paul.

Profil et organisation

SCCV ANTOINE ET FELIX est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 97411 à Saint-Paul.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
SCCV ANTOINE ET FELIX
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
Section NAF
F - Construction
SIRET du siège
Date de création
27/11/2014

Siège social

Permis de construire et DP de SCCV ANTOINE ET FELIX

Activité d’urbanisme de SCCV ANTOINE ET FELIX

SCCV ANTOINE ET FELIX compte 1 autorisation recensée sur la période 28/05/2015 - 28/05/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCCV ANTOINE ET FELIX, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

28/05/2015 - 28/05/2015

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCCV ANTOINE ET FELIX

1 autorisation sur la période 28/05/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Paul.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV ANTOINE ET FELIX dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de SCCV ANTOINE ET FELIX

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCCV ANTOINE ET FELIX

Sources des informations sur SCCV ANTOINE ET FELIX

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCCV ANTOINE ET FELIX

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCCV ANTOINE ET FELIX ?
SCCV ANTOINE ET FELIX est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCCV ANTOINE ET FELIX ?
Le profil de SCCV ANTOINE ET FELIX recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCCV ANTOINE ET FELIX apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCCV ANTOINE ET FELIX concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCCV ANTOINE ET FELIX signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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