2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
S.C.C.V. AN1-CHAMPS SUR MARNE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2014 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Champs-sur-Marne.
S.C.C.V. AN1-CHAMPS SUR MARNE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 92100 à Boulogne-Billancourt.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
S.C.C.V. AN1-CHAMPS SUR MARNE compte 3 autorisations recensées sur la période 14/11/2013 - 12/12/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour S.C.C.V. AN1-CHAMPS SUR MARNE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 14/11/2013 - 12/12/2014, réparties dans 1 commune, principalement à Champs-sur-Marne.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à S.C.C.V. AN1-CHAMPS SUR MARNE dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Av Ampere Et Rue Nelson Mande, Champs-sur-Marne (77420) | PC Locaux | AE169 | 5 862 m² | 11 686 m² | 2013/11/14 |
| Av Ampere - Rue Nelson Mandel, Champs-sur-Marne (77420) | PC Locaux | AE168 | 5 072 m² | 13 327 m² | 2013/11/14 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
