S.C.C.V. AN1-CHAMPS SUR MARNE - Permis de construire et DP

Cessée
792661415 Société civile immobilière de construction-vente Créée le 10/04/2013

Infos clés

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de S.C.C.V. AN1-CHAMPS SUR MARNE

S.C.C.V. AN1-CHAMPS SUR MARNE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2014 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Champs-sur-Marne.

Profil et organisation

S.C.C.V. AN1-CHAMPS SUR MARNE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 92100 à Boulogne-Billancourt.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
S.C.C.V. AN1-CHAMPS SUR MARNE
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
10/04/2013

Siège social

Permis de construire et DP de S.C.C.V. AN1-CHAMPS SUR MARNE

Activité d’urbanisme de S.C.C.V. AN1-CHAMPS SUR MARNE

S.C.C.V. AN1-CHAMPS SUR MARNE compte 3 autorisations recensées sur la période 14/11/2013 - 12/12/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour S.C.C.V. AN1-CHAMPS SUR MARNE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

14/11/2013 - 12/12/2014

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de S.C.C.V. AN1-CHAMPS SUR MARNE

3 autorisations sur la période 14/11/2013 - 12/12/2014, réparties dans 1 commune, principalement à Champs-sur-Marne.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à S.C.C.V. AN1-CHAMPS SUR MARNE dans le dataset PC de Sitadel.

Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Répartition géographique des autorisations de S.C.C.V. AN1-CHAMPS SUR MARNE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à S.C.C.V. AN1-CHAMPS SUR MARNE

Sources des informations sur S.C.C.V. AN1-CHAMPS SUR MARNE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur S.C.C.V. AN1-CHAMPS SUR MARNE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à S.C.C.V. AN1-CHAMPS SUR MARNE ?
S.C.C.V. AN1-CHAMPS SUR MARNE est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à S.C.C.V. AN1-CHAMPS SUR MARNE ?
Le profil de S.C.C.V. AN1-CHAMPS SUR MARNE recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes S.C.C.V. AN1-CHAMPS SUR MARNE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à S.C.C.V. AN1-CHAMPS SUR MARNE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à S.C.C.V. AN1-CHAMPS SUR MARNE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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