SCCV 6A CLEMENCEAU - Permis de construire et DP

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878390434 Société civile immobilière de construction-vente PME Créée le 15/10/2019

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de SCCV 6A CLEMENCEAU

SCCV 6A CLEMENCEAU est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2020 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Les Sorinières.

Profil et organisation

SCCV 6A CLEMENCEAU est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 44000 à Nantes.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

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Dénomination
SCCV 6A CLEMENCEAU
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
15/10/2019
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de SCCV 6A CLEMENCEAU

Activité d’urbanisme de SCCV 6A CLEMENCEAU

SCCV 6A CLEMENCEAU compte 1 autorisation recensée sur la période 10/08/2020 - 10/08/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCCV 6A CLEMENCEAU, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

10/08/2020 - 10/08/2020

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCCV 6A CLEMENCEAU

1 autorisation sur la période 10/08/2020, répartie dans 1 commune, principalement aux Sorinières.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV 6A CLEMENCEAU dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2020

1 autorisation affichée pour 2020.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2020
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
67 7 Rue Georges Clemenceau, Les Sorinières (44840) PC Logement AD179, AD467 1 395 m² 2 307 m² 2020/08/10

Répartition géographique des autorisations de SCCV 6A CLEMENCEAU

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SCCV 6A CLEMENCEAU

Sources des informations sur SCCV 6A CLEMENCEAU

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCCV 6A CLEMENCEAU

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCCV 6A CLEMENCEAU ?
SCCV 6A CLEMENCEAU est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCCV 6A CLEMENCEAU ?
Le profil de SCCV 6A CLEMENCEAU recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCCV 6A CLEMENCEAU apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCCV 6A CLEMENCEAU concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCCV 6A CLEMENCEAU signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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