2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
1
SCCV 519 JEAN JAURES est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2019 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Moissy-Cramayel.
SCCV 519 JEAN JAURES est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 91130 à Ris-Orangis.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCCV 519 JEAN JAURES compte 1 autorisation recensée sur la période 09/12/2019 - 09/12/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCCV 519 JEAN JAURES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 09/12/2019, répartie dans 1 commune, principalement à Moissy-Cramayel.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV 519 JEAN JAURES dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 519 525 Av Jean Jaures, Moissy-Cramayel (77550) | PC Logement | AL593, AL591 | 957 m² | 989 m² | 2019/12/09 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
