2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
4
Permis de construire et DP
3
Permis d'aménager
1
SCCV 400 NATIONS est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2024 et 2026 : 3 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bailleul.
SCCV 400 NATIONS est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 59700 à Marcq-en-Barœul.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCCV 400 NATIONS compte 4 autorisations recensées sur la période 26/11/2024 - 10/02/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCCV 400 NATIONS, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 26/11/2024 - 10/02/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Bailleul. Ce type représente 75 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV 400 NATIONS dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Avenue Des Nations Unies, Bailleul (59270) | PC Locaux | AP5, AP54 | 16 014 m² | 5 930 m² | 2024/11/26 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 17/11/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Bailleul. Ce type représente 25 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue De La Communaute De Co, Bailleul (59270) | PA | AP2, AP4 | 167 843 m² | 2025/11/17 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
