Autorisations en 2017
1 autorisation en 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Jean Mermoz, Besançon (25000) | PD | CT565, CT561 | 1 346 m² | 2017/08/24 |
SCCV 22 BOULEVARD DIDEROT - Permis de démolir
Active
842487977
Société civile immobilière de construction-vente
PME
Créée le 06/09/2018
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de SCCV 22 BOULEVARD DIDEROT
SCCV 22 BOULEVARD DIDEROT est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2017 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Besançon.
Profil et organisation
SCCV 22 BOULEVARD DIDEROT est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 21000 à Dijon.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCCV 22 BOULEVARD DIDEROT
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière de construction-vente
- Activité principale
- NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
- SIRET du siège
- Date de création
- 06/09/2018
- Catégorie d’entreprise
- PME
Siège social
Permis de démolir de SCCV 22 BOULEVARD DIDEROT
Activité d’urbanisme de SCCV 22 BOULEVARD DIDEROT
SCCV 22 BOULEVARD DIDEROT compte 1 autorisation recensée sur la période 24/08/2017 - 24/08/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour SCCV 22 BOULEVARD DIDEROT, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
24/08/2017 - 24/08/2017
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de SCCV 22 BOULEVARD DIDEROT
1 autorisation sur la période 24/08/2017, répartie dans 1 commune, principalement à Besançon.
Années
1 à 1 sur 1 autorisations
Répartition géographique des autorisations de SCCV 22 BOULEVARD DIDEROT
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SCCV 22 BOULEVARD DIDEROT
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
EIFFAGE IMMOBILIER EST
SIREN 519087944
Même département de siège
25 autorisations
25 PC
BFC PROMOTION HABITAT
SIREN 015950017
Même département de siège
12 autorisations
10 PC
2 PA
4.S IMMO
SIREN 429602543
Même département de siège
12 autorisations
3 PC
9 PA
SOCIETE EST METROPOLES
SIREN 016150419
Même département de siège
11 autorisations
9 PC
2 PD
SOC EQUIPEMENT GESTION EXPANSION REGIONS
SIREN 313245391
Même département de siège
9 autorisations
8 PC
1 PD
LE CARRE NATURE
SIREN 808572655
Même département de siège
9 autorisations
8 PC
1 PA
Sources des informations sur SCCV 22 BOULEVARD DIDEROT
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SCCV 22 BOULEVARD DIDEROT
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCCV 22 BOULEVARD DIDEROT ?
SCCV 22 BOULEVARD DIDEROT est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCCV 22 BOULEVARD DIDEROT ?
Le profil de SCCV 22 BOULEVARD DIDEROT recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCCV 22 BOULEVARD DIDEROT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCCV 22 BOULEVARD DIDEROT concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCCV 22 BOULEVARD DIDEROT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable