SCCV 192 COSSONNEAU - Permis de construire et DP

Active
950968651 Société civile immobilière de construction-vente PME Créée le 23/02/2023

Infos clés

Siège

Paris (75)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de SCCV 192 COSSONNEAU

SCCV 192 COSSONNEAU est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2023 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Noisy-le-Grand.

Profil et organisation

SCCV 192 COSSONNEAU est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 75008 à PARIS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCCV 192 COSSONNEAU
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
23/02/2023
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de SCCV 192 COSSONNEAU

Activité d’urbanisme de SCCV 192 COSSONNEAU

SCCV 192 COSSONNEAU compte 1 autorisation recensée sur la période 20/12/2023 - 20/12/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCCV 192 COSSONNEAU, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

20/12/2023 - 20/12/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCCV 192 COSSONNEAU

1 autorisation sur la période 20/12/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Noisy-le-Grand.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV 192 COSSONNEAU dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de SCCV 192 COSSONNEAU

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCCV 192 COSSONNEAU

Sources des informations sur SCCV 192 COSSONNEAU

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCCV 192 COSSONNEAU

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCCV 192 COSSONNEAU ?
SCCV 192 COSSONNEAU est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCCV 192 COSSONNEAU ?
Le profil de SCCV 192 COSSONNEAU recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCCV 192 COSSONNEAU apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCCV 192 COSSONNEAU concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCCV 192 COSSONNEAU signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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