SCCV 16 NAT - Permis de construire et DP

Active
941690000 Autre société civile Créée le 01/03/2025

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de SCCV 16 NAT

SCCV 16 NAT est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2026 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement La Chaussée-Saint-Victor.

Profil et organisation

SCCV 16 NAT est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 41000 à Blois.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCCV 16 NAT
SIREN
Forme juridique
Autre société civile
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
01/03/2025
Société à mission
Non

Siège social

Permis de construire et DP de SCCV 16 NAT

Activité d’urbanisme de SCCV 16 NAT

SCCV 16 NAT compte 1 autorisation recensée sur la période 02/02/2026 - 02/02/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCCV 16 NAT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

02/02/2026 - 02/02/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCCV 16 NAT

1 autorisation sur la période 02/02/2026, répartie dans 1 commune, principalement à La Chaussée-Saint-Victor.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV 16 NAT dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2026

1 autorisation affichée pour 2026.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2026
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Route Nationale, La Chaussée-Saint-Victor (41260) PC Logement AB158 2 139 m² 596 m² 2026/02/02

Répartition géographique des autorisations de SCCV 16 NAT

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SCCV 16 NAT

Sources des informations sur SCCV 16 NAT

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCCV 16 NAT

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCCV 16 NAT ?
SCCV 16 NAT est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCCV 16 NAT ?
Le profil de SCCV 16 NAT recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCCV 16 NAT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCCV 16 NAT concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCCV 16 NAT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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