SCCV 14 RUE DU BACHOLET - Permis de construire et DP

Active
928303106 Société civile immobilière de construction-vente PME Créée le 23/04/2024

Infos clés

Siège

Isère (38)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de SCCV 14 RUE DU BACHOLET

SCCV 14 RUE DU BACHOLET est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2025 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bourgoin-Jallieu.

Profil et organisation

SCCV 14 RUE DU BACHOLET est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 38630 aux Avenières Veyrins-Thuellin.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCCV 14 RUE DU BACHOLET
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
23/04/2024
Catégorie d’entreprise
PME
Société à mission
Non

Siège social

Permis de construire et DP de SCCV 14 RUE DU BACHOLET

Activité d’urbanisme de SCCV 14 RUE DU BACHOLET

SCCV 14 RUE DU BACHOLET compte 1 autorisation recensée sur la période 12/05/2025 - 12/05/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCCV 14 RUE DU BACHOLET, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

12/05/2025 - 12/05/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCCV 14 RUE DU BACHOLET

1 autorisation sur la période 12/05/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Bourgoin-Jallieu.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV 14 RUE DU BACHOLET dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2025

1 autorisation affichée pour 2025.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2025
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
14 Rue Du Bacholet, Bourgoin-Jallieu (38300) PC Logement AM908 1 194 m² 856 m² 2025/05/12

Répartition géographique des autorisations de SCCV 14 RUE DU BACHOLET

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SCCV 14 RUE DU BACHOLET

Sources des informations sur SCCV 14 RUE DU BACHOLET

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCCV 14 RUE DU BACHOLET

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCCV 14 RUE DU BACHOLET ?
SCCV 14 RUE DU BACHOLET est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCCV 14 RUE DU BACHOLET ?
Le profil de SCCV 14 RUE DU BACHOLET recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCCV 14 RUE DU BACHOLET apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCCV 14 RUE DU BACHOLET concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCCV 14 RUE DU BACHOLET signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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