SCC JOAM - Permis de construire et DP

Active
847888708 Société civile immobilière Créée le 05/01/2019

Présentation détaillée de SCC JOAM

SCC JOAM est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2026 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Hymer.

Profil et organisation

SCC JOAM est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 14130 à Saint-Hymer.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCC JOAM
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
05/01/2019

Siège social

Permis de construire et DP de SCC JOAM

Activité d’urbanisme de SCC JOAM

SCC JOAM compte 1 autorisation recensée sur la période 30/07/2026 - 30/07/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCC JOAM, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

30/07/2026 - 30/07/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCC JOAM

1 autorisation sur la période 30/07/2026, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Hymer.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCC JOAM dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de SCC JOAM

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCC JOAM

Sources des informations sur SCC JOAM

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCC JOAM

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCC JOAM ?
SCC JOAM est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCC JOAM ?
Le profil de SCC JOAM recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCC JOAM apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCC JOAM concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCC JOAM signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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