SCAM IMMO - Permis de construire et DP

Active
992217638 Société civile immobilière Créée le 23/09/2025

Infos clés

Présentation détaillée de SCAM IMMO

SCAM IMMO est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2025 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Alès.

Profil et organisation

SCAM IMMO est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 30340 à Saint-Privat-des-Vieux.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCAM IMMO
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
23/09/2025
Société à mission
Non

Siège social

Permis de construire et DP de SCAM IMMO

Activité d’urbanisme de SCAM IMMO

SCAM IMMO compte 1 autorisation recensée sur la période 02/12/2025 - 02/12/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCAM IMMO, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

02/12/2025 - 02/12/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCAM IMMO

1 autorisation sur la période 02/12/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Alès.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCAM IMMO dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de SCAM IMMO

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCAM IMMO

Sources des informations sur SCAM IMMO

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCAM IMMO

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCAM IMMO ?
SCAM IMMO est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCAM IMMO ?
Le profil de SCAM IMMO recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCAM IMMO apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCAM IMMO concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCAM IMMO signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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