SCA VIALLY - Permis de construire et DP

Cessée
829808450 Société civile d'attribution Créée le 15/05/2017

Infos clés

Présentation détaillée de SCA VIALLY

SCA VIALLY est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2022 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Caluire-et-Cuire.

Profil et organisation

SCA VIALLY est enregistré sous la forme juridique Société civile d'attribution, avec un siège déclaré 38140 à APPRIEU.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
SCA VIALLY
SIREN
Forme juridique
Société civile d'attribution
Activité principale
NAF 68.32A - Administration d'immeubles et autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
15/05/2017

Siège social

Permis de construire et DP de SCA VIALLY

Activité d’urbanisme de SCA VIALLY

SCA VIALLY compte 2 autorisations recensées sur la période 06/03/2017 - 04/11/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCA VIALLY, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

06/03/2017 - 04/11/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCA VIALLY

2 autorisations sur la période 06/03/2017 - 04/11/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Caluire-et-Cuire.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCA VIALLY dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
18 Mte De La Soeur Vially, Caluire-et-Cuire (69300) DP Logement AZ151 962 m² 140 m² 2022/11/04
18 Montee De La Soeur Vially, Caluire-et-Cuire (69300) PC Mixte AZ151 962 m² 292 m² 2017/03/06

Répartition géographique des autorisations de SCA VIALLY

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SCA VIALLY

Sources des informations sur SCA VIALLY

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCA VIALLY

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCA VIALLY ?
SCA VIALLY est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCA VIALLY ?
Le profil de SCA VIALLY recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCA VIALLY apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCA VIALLY concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCA VIALLY signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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