SCA ESCUDIER GAMBETTA 2014 - Permis de construire et DP

Active
809450778 Autre société civile PME Créée le 19/01/2015

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de SCA ESCUDIER GAMBETTA 2014

SCA ESCUDIER GAMBETTA 2014 est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2015 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Boulogne-Billancourt.

Profil et organisation

SCA ESCUDIER GAMBETTA 2014 est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 92100 à Boulogne-Billancourt.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCA ESCUDIER GAMBETTA 2014
SIREN
Forme juridique
Autre société civile
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
19/01/2015
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de SCA ESCUDIER GAMBETTA 2014

Activité d’urbanisme de SCA ESCUDIER GAMBETTA 2014

SCA ESCUDIER GAMBETTA 2014 compte 1 autorisation recensée sur la période 17/09/2015 - 17/09/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCA ESCUDIER GAMBETTA 2014, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

17/09/2015 - 17/09/2015

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCA ESCUDIER GAMBETTA 2014

1 autorisation sur la période 17/09/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Boulogne-Billancourt.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCA ESCUDIER GAMBETTA 2014 dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2015

1 autorisation affichée pour 2015.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2015
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
53 Rue Escudier, Boulogne-Billancourt (92100) PC Logement P20 215 m² 743 m² 2015/09/17

Répartition géographique des autorisations de SCA ESCUDIER GAMBETTA 2014

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCA ESCUDIER GAMBETTA 2014

Sources des informations sur SCA ESCUDIER GAMBETTA 2014

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCA ESCUDIER GAMBETTA 2014

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCA ESCUDIER GAMBETTA 2014 ?
SCA ESCUDIER GAMBETTA 2014 est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCA ESCUDIER GAMBETTA 2014 ?
Le profil de SCA ESCUDIER GAMBETTA 2014 recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCA ESCUDIER GAMBETTA 2014 apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCA ESCUDIER GAMBETTA 2014 concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCA ESCUDIER GAMBETTA 2014 signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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