SCA CELLIERS DES TROIS TOURS - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
2
Permis de construire et DP
1
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de SCA CELLIERS DES TROIS TOURS
SCA CELLIERS DES TROIS TOURS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2019 : 1 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Moussac.
Profil et organisation
SCA CELLIERS DES TROIS TOURS est enregistré sous la forme juridique Société coopérative agricole, avec un siège déclaré 30190 à BRIGNON.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCA CELLIERS DES TROIS TOURS
- SIREN
- Forme juridique
- Société coopérative agricole
- Activité principale
- NAF 11.02B - Vinification
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1928
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 6-9 salariés
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de SCA CELLIERS DES TROIS TOURS
Activité d’urbanisme de SCA CELLIERS DES TROIS TOURS
SCA CELLIERS DES TROIS TOURS compte 2 autorisations recensées sur la période 02/07/2014 - 17/07/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCA CELLIERS DES TROIS TOURS, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de SCA CELLIERS DES TROIS TOURS
1 autorisation sur la période 02/07/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Moussac. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCA CELLIERS DES TROIS TOURS dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rte D Uzes, Moussac (30190) | PC Locaux | D541 | 7 113 m² | 220 m² | 2014/07/02 |
Permis de démolir de SCA CELLIERS DES TROIS TOURS
1 autorisation sur la période 17/07/2019, répartie dans 1 commune, principalement à Moussac. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 15 Route D'uzes, Moussac (30190) | PD | D118, D827 | 1 168 m² | 2019/07/17 |
Répartition géographique des autorisations de SCA CELLIERS DES TROIS TOURS
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SCA CELLIERS DES TROIS TOURS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SCA CELLIERS DES TROIS TOURS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.