2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
2
Permis de construire et DP
1
Permis de démolir
1
SCA CELLIERS DES TROIS TOURS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2019 : 1 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Moussac.
SCA CELLIERS DES TROIS TOURS est enregistré sous la forme juridique Société coopérative agricole, avec un siège déclaré 30190 à Brignon.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCA CELLIERS DES TROIS TOURS compte 2 autorisations recensées sur la période 02/07/2014 - 17/07/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCA CELLIERS DES TROIS TOURS, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 02/07/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Moussac. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCA CELLIERS DES TROIS TOURS dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rte D Uzes, Moussac (30190) | PC Locaux | D541 | 7 113 m² | 220 m² | 2014/07/02 |
1 autorisation sur la période 17/07/2019, répartie dans 1 commune, principalement à Moussac. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 15 Route D'uzes, Moussac (30190) | PD | D118, D827 | 1 168 m² | 2019/07/17 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
