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autorisations d'urbanisme
Infos clés
SC LES LOGIS DU RUISSEAU est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2026 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Blyes.
SC LES LOGIS DU RUISSEAU est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 38460 à Saint-Hilaire-de-Brens.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SC LES LOGIS DU RUISSEAU compte 1 autorisation recensée sur la période 23/06/2026 - 23/06/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SC LES LOGIS DU RUISSEAU, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 23/06/2026, répartie dans 1 commune, principalement à Blyes.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SC LES LOGIS DU RUISSEAU dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2026.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Impasse Du Clos Termin Lotissement ""Le Clos Termin"", Blyes (01150) | PC Logement | AD125 | 502 m² | 225 m² | 2026/06/23 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
