2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis de construire et DP
2
SC JO PATRIMOINE est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement La Frette.
SC JO PATRIMOINE est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 38300 à Bourgoin-Jallieu.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SC JO PATRIMOINE compte 2 autorisations recensées sur la période 05/06/2023 - 05/06/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SC JO PATRIMOINE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 05/06/2023, réparties dans 1 commune, principalement à La Frette.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SC JO PATRIMOINE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Lot 7 Route De St Etienne De St Lotissement ""Le Clos Des Cedres"", La Frette (38260) | PC Logement | B1852 | — | 107 m² | 2023/06/05 |
| Lot 6 Route De St Etienne De St Lotissement ""Le Clos Des Cedres"", La Frette (38260) | PC Logement | B1851 | 678 m² | 322 m² | 2023/06/05 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
