SC I THONON LES BAINS 74 - Permis de construire et DP

Active
501787998 Société civile immobilière ETI Créée le 02/01/2008

Infos clés

Présentation détaillée de SC I THONON LES BAINS 74

SC I THONON LES BAINS 74 est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2021 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Caudebec-lès-Elbeuf.

Profil et organisation

SC I THONON LES BAINS 74 est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 75016 à PARIS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SC I THONON LES BAINS 74
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
02/01/2008
Catégorie d’entreprise
ETI

Siège social

Permis de construire et DP de SC I THONON LES BAINS 74

Activité d’urbanisme de SC I THONON LES BAINS 74

SC I THONON LES BAINS 74 compte 3 autorisations recensées sur la période 18/07/2013 - 31/08/2021, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SC I THONON LES BAINS 74, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

18/07/2013 - 31/08/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

3 communes

Permis de construire et DP de SC I THONON LES BAINS 74

3 autorisations sur la période 18/07/2013 - 31/08/2021, réparties dans 3 communes, principalement à Caudebec-lès-Elbeuf.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SC I THONON LES BAINS 74 dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
48 Avenue De Senevulaz, Thonon-les-Bains (74200) PC Locaux AX262 4 844 m² 293 m² 2021/08/31
31 Rue De Belfort, Mulhouse (68200) PC Logement HO236, HO239 181 m² 328 m² 2014/01/28
Adresse Non Renseignée, Caudebec-lès-Elbeuf (76320) PC Locaux 1 075 m² 2013/07/18

Répartition géographique des autorisations de SC I THONON LES BAINS 74

Demandeurs comparables à SC I THONON LES BAINS 74

Sources des informations sur SC I THONON LES BAINS 74

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SC I THONON LES BAINS 74

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SC I THONON LES BAINS 74 ?
SC I THONON LES BAINS 74 est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SC I THONON LES BAINS 74 ?
Le profil de SC I THONON LES BAINS 74 recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SC I THONON LES BAINS 74 apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SC I THONON LES BAINS 74 concernent 3 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SC I THONON LES BAINS 74 signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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