2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 68.32B - Supports juridiques de gestion de patrimoine immobilier
Siège
Permis de construire et DP
3
SC DE LA MARE DES CHAMPS est associé à 3 autorisations d'urbanisme en 2020 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Yerville.
SC DE LA MARE DES CHAMPS est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 76760 à Vibeuf.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SC DE LA MARE DES CHAMPS compte 3 autorisations recensées sur la période 29/07/2020 - 29/07/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SC DE LA MARE DES CHAMPS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 29/07/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Yerville.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SC DE LA MARE DES CHAMPS dans le dataset PC de Sitadel.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
3 autorisations affichées pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Chemin De La Mare Sausseuz, Yerville (76760) | PC Logement | AK206 | 810 m² | 96 m² | 2020/07/29 |
| Chemin De La Mare Sausseuz, Yerville (76760) | PC Logement | AK205 | 644 m² | 94 m² | 2020/07/29 |
| Chemin De La Mare Sausseuz, Yerville (76760) | PC Logement | AK204, AK207 | 617 m² | 94 m² | 2020/07/29 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
