2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
3
Permis de construire et DP
2
Permis de démolir
1
S.A.S.P RUGBY CLUB TOULONNAIS est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2022 : 2 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Toulon.
S.A.S.P RUGBY CLUB TOULONNAIS est enregistré sous la forme juridique SA à conseil d'administration (s.a.i.), avec un siège déclaré 83100 à Toulon.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
S.A.S.P RUGBY CLUB TOULONNAIS compte 3 autorisations recensées sur la période 22/07/2013 - 13/04/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour S.A.S.P RUGBY CLUB TOULONNAIS, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 22/07/2013 - 13/04/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Toulon. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à S.A.S.P RUGBY CLUB TOULONNAIS dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 53 Rue Melpomene Stade Siccardi, Toulon (83000) | PC Locaux | AW193 | 19 765 m² | 111 m² | 2013/07/22 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 10/02/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Toulon. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 53 Rue Melpomene, Toulon (83000) | PD | AW192, AW193 | 96 923 m² | 2022/02/10 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
