2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
SAS VP TERRAINS PROMOTION est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2013 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Montagnieu.
SAS VP TERRAINS PROMOTION est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 38510 à Morestel.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SAS VP TERRAINS PROMOTION compte 2 autorisations recensées sur la période 14/02/2013 - 14/02/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SAS VP TERRAINS PROMOTION, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 14/02/2013, réparties dans 1 commune, principalement à Montagnieu.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SAS VP TERRAINS PROMOTION dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rte De Chancieux Sur La Bonne, Montagnieu (01470) | PC Logement | B1463 | 916 m² | 106 m² | 2013/02/14 |
| Rte De Chancieux Sur La Bonne, Montagnieu (01470) | PC Logement | B1461 | 1 070 m² | 100 m² | 2013/02/14 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
