SAS TSM - Permis de construire et DP

Cessée
820480283 SAS, société par actions simplifiée PME Créée le 19/05/2016

Infos clés

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de SAS TSM

SAS TSM est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2017 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Angers.

Profil et organisation

SAS TSM est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 49000 à ANGERS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
SAS TSM
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
19/05/2016
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de SAS TSM

Activité d’urbanisme de SAS TSM

SAS TSM compte 3 autorisations recensées sur la période 29/07/2016 - 07/04/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SAS TSM, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

29/07/2016 - 07/04/2017

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SAS TSM

3 autorisations sur la période 29/07/2016 - 07/04/2017, réparties dans 1 commune, principalement à Angers.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SAS TSM dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
120 Rue De Villesicard, Angers (49000) PC Logement DS579 96 m² 2017/04/07
120 Rue De Villesicard, Angers (49000) PC Logement DS573, DS574 232 m² 151 m² 2016/12/01
84 Rue Des Ponts De Ce, Angers (49000) PC Logement CW148 550 m² 139 m² 2016/07/29

Répartition géographique des autorisations de SAS TSM

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SAS TSM

Sources des informations sur SAS TSM

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SAS TSM

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SAS TSM ?
SAS TSM est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SAS TSM ?
Le profil de SAS TSM recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SAS TSM apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SAS TSM concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SAS TSM signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides