2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 38.21Z - Traitement et élimination des déchets non dangereux
Siège
Permis de construire et DP
2
SAS TERRAGAZ est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2020 et 2021 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Contreuve.
SAS TERRAGAZ est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 08400 à Contreuve.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SAS TERRAGAZ compte 2 autorisations recensées sur la période 22/09/2020 - 27/12/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SAS TERRAGAZ, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 22/09/2020 - 27/12/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Contreuve.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SAS TERRAGAZ dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Champs Bernard, Contreuve (08400) | PC Locaux | OZ401P, OZ399 | 49 912 m² | 40 m² | 2021/12/27 |
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Champs Bernard, Contreuve (08400) | PC Locaux | OZ401P, OZ400P | 33 546 m² | 2 520 m² | 2020/09/22 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
