Autorisations en 2024
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Unterste Hardt, Behren-lès-Forbach (57460) | PD | 16328, 16331 | 2 680 m² | 2024/02/22 |
SAS PAT'SENS - Permis de démolir
Active
982540270
SAS, société par actions simplifiée
PME
Créée le 18/11/2023
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de SAS PAT'SENS
SAS PAT'SENS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2024 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Behren-lès-Forbach.
Profil et organisation
SAS PAT'SENS est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 57600 à Œting.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SAS PAT'SENS
- SIREN
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Activité principale
- NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- SIRET du siège
- Date de création
- 18/11/2023
- Catégorie d’entreprise
- PME
Siège social
Permis de démolir de SAS PAT'SENS
Activité d’urbanisme de SAS PAT'SENS
SAS PAT'SENS compte 1 autorisation recensée sur la période 22/02/2024 - 22/02/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour SAS PAT'SENS, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
22/02/2024 - 22/02/2024
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de SAS PAT'SENS
1 autorisation sur la période 22/02/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Behren-lès-Forbach.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de SAS PAT'SENS
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SAS PAT'SENS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
SICAMO
SIREN 775619067
Même département de siège
13 autorisations
12 PC
1 PD
ONAH
SIREN 882261183
Même département de siège
13 autorisations
12 PC
1 PD
SARL PIERRE VALLEE
SIREN 539817981
Même département de siège
12 autorisations
12 PC
COVIVIO
SIREN 364800060
Même département de siège
11 autorisations
8 PC
3 PD
CABINET HERBETH
SIREN 408530467
Même département de siège
9 autorisations
7 PC
1 PA
1 PD
LUCAS
SIREN 488639899
Même département de siège
9 autorisations
9 PC
Sources des informations sur SAS PAT'SENS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SAS PAT'SENS
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SAS PAT'SENS ?
SAS PAT'SENS est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SAS PAT'SENS ?
Le profil de SAS PAT'SENS recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SAS PAT'SENS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SAS PAT'SENS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SAS PAT'SENS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable