SAS ND - Permis de construire et DP

Cessée
844208868 SAS, société par actions simplifiée PME Créée le 31/10/2018

Infos clés

Présentation détaillée de SAS ND

SAS ND est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2022 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement La Ricamarie.

Profil et organisation

SAS ND est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 42000 à SAINT-ETIENNE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
SAS ND
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
31/10/2018
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de SAS ND

Activité d’urbanisme de SAS ND

SAS ND compte 2 autorisations recensées sur la période 20/05/2019 - 16/05/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SAS ND, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

20/05/2019 - 16/05/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SAS ND

2 autorisations sur la période 20/05/2019 - 16/05/2022, réparties dans 1 commune, principalement à La Ricamarie.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SAS ND dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
La Mine, La Ricamarie (42150) PC Locaux AM124, AM125 2 430 m² 87 m² 2022/05/16
8 Remi Moise, La Ricamarie (42150) PC Locaux AM310, AM125 2 430 m² 296 m² 2019/05/20

Répartition géographique des autorisations de SAS ND

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SAS ND

Sources des informations sur SAS ND

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SAS ND

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SAS ND ?
SAS ND est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SAS ND ?
Le profil de SAS ND recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SAS ND apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SAS ND concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SAS ND signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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