2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 38.21Z - Traitement et élimination des déchets non dangereux
Siège
Permis de construire et DP
1
SAS M4 ENERGIES est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2017 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Vallier.
SAS M4 ENERGIES est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 88270 à Saint-Vallier.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SAS M4 ENERGIES compte 1 autorisation recensée sur la période 22/12/2017 - 22/12/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SAS M4 ENERGIES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 22/12/2017, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Vallier.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SAS M4 ENERGIES dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 5 Rte D Hennecourt, Saint-Vallier (88270) | PC Locaux | ZD66 | 26 400 m² | 800 m² | 2017/12/22 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
