Autorisations en 2015
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Chemin De Vouzay, Bourges (18000) | PA | HN56, HN58 | — | 2015/08/27 |
SAS LES MIRABELLES - Permis d'aménager
Cessée
528339518
SAS, société par actions simplifiée
Créée le 15/11/2010
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 42.99Z - Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a.
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de SAS LES MIRABELLES
SAS LES MIRABELLES est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2015 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bourges.
Profil et organisation
SAS LES MIRABELLES est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 18570 à Trouy.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SAS LES MIRABELLES
- SIREN
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Activité principale
- NAF 42.99Z - Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a.
- SIRET du siège
- Date de création
- 15/11/2010
Siège social
Permis d'aménager de SAS LES MIRABELLES
Activité d’urbanisme de SAS LES MIRABELLES
SAS LES MIRABELLES compte 1 autorisation recensée sur la période 27/08/2015 - 27/08/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour SAS LES MIRABELLES, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
27/08/2015 - 27/08/2015
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de SAS LES MIRABELLES
1 autorisation sur la période 27/08/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Bourges.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de SAS LES MIRABELLES
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SAS LES MIRABELLES
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
TERRITORIA
SIREN 329394373
Même département de siège
43 autorisations
31 PC
5 PA
7 PD
LES NOYERS
SIREN 492547112
Même département de siège
5 autorisations
3 PC
2 PA
BATEC
SIREN 443874003
Même département de siège
4 autorisations
4 PC
SARL DE ABREU ANTONIO
SIREN 423565415
Même département de siège
3 autorisations
1 PA
2 PD
MJB 18
SIREN 451406854
Même département de siège
3 autorisations
3 PC
CENTRE ELECTRIQUE ENTREPRISE
SIREN 603720236
Même département de siège
3 autorisations
3 PC
Sources des informations sur SAS LES MIRABELLES
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SAS LES MIRABELLES
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SAS LES MIRABELLES ?
SAS LES MIRABELLES est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SAS LES MIRABELLES ?
Le profil de SAS LES MIRABELLES recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SAS LES MIRABELLES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SAS LES MIRABELLES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SAS LES MIRABELLES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable